ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS HOSPITALISATION A DOMICILE

ADMINISTRATION GENERALE DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS (Etablissement Public Administratif)

Présentation de la marque ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS HOSPITALISATION A DOMICILE

Déposée le 11 décembre 1990 par ADMINISTRATION GENERALE DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS (Etablissement Public Administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS HOSPITALISATION A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ADMINISTRATION GENERALE DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS (Etablissement Public Administratif), domicilié(e) 3, Avenue Victoria, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FranÇois STASSE, Directeur Général de ladite Administration - France.

La marque ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS HOSPITALISATION A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS HOSPITALISATION A DOMICILE est expirée depuis le 11 décembre 2000.

ADMINISTRATION GENERALE DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS (Etablissement Public Administratif a également déposé les autres marques suivantes : A.P.T.V. , ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS , ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS HAD/AP-HP , A.P. , (Marque figurative) , (Marque figurative)